Conditions générales de vente

Sophie Gruslin

Sophie Gruslin est représenté  par:

Sophie Gruslin

31 Avenue André Ryckmans

1180 Bruxelles - Belgique

Numéro d'entreprise ou de TVA: BE0688.619.826

Sophie Gruslin propose à la vente en ligne les produits habituellement vendus en commerce tels que carafes en verre, gourdes, fioles avec cristaux et accessoires. Le client se connecte au site internet et, en remplissant son panier d'achats, passe commande des produits qu'il a choisi en naviguant sur le site. Les produits achetés sont payés en ligne au moyen d'une des solutions proposées sur le site. Sophie Gruslin confirme l'acceptation de la commande par e-mail et les produits sont livrés au client dans un délai précisé.

1. Droit

Ce site est la propriété de Sophie Gruslin en sa totalité, ainsi que l’ensemble des droits afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l’autorisation de la propriétaire. Toutefois, les liaisons de type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques.

Nos conditions d’offre et de vente aux consommateurs sont soumises à la loi du 6 avril 2010 relative aux pratiques du marché et à la protection de consommateur (LPMC en abrégé) ainsi que de ses arrêtés d’exécution, et des arrêtés visés à l’article 139 de cette loi – Voir : http://www.economie.fgov.be

Cette loi précise entre autres que le consommateur bénéficie d’un droit de rétractation de 14 jours calendrier à partir de la réception de la marchandise commandée.

2. Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d'emballage de paiement et d'expédition. Ces prix sont communiqués en Euros avec la conversion en devises.

Sophie Gruslin se réserve le droit de modifier le prix des produits à tout moment sans préavis. Les produits seront toujours facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.

Les prix des articles indiqués sur le site internet sont uniquement valable pour les achats en ligne sur le site internet. Une majoration de 2% est pratiqué pour les payements Hipay et 3% pour Paypal. Paypal indique sur le reçu de la transaction "livraison et frais" le montant dans cette case correspond au 3% due au paiement par Paypal et non à la livraison.

Le payement par virement est gratuit et peux prendre 2 jours en plus pour le traitement de la commande.

Les photos, couvertures, argumentaires commerciales présentes sur le site ont une valeur illustrative et ne sont pas contractuelles.

Les Prix sont uniquement valables sur le site internet tout comme les promotions.

Toutes les commandes doivent être payées en Euros.

3. Paiement

Le prix des produits est payable au comptant par un des moyens de paiement proposé sur le site le jour de la passation de la commande.

La protection tant contre une utilisation frauduleuse des moyens de paiement utilisés pour la transaction notamment à la suite d'un piratage ou contre d'éventuelles contestations du paiement du prix d'une commande est assurée par la société :

Hipay - Société HPME
Seed Factory
19 Avenue des Volontaires
1160 Bruxelles - BELGIQUE

La commande validée par le client ne devient effective que lorsque le centre de paiement bancaire sécurisé et la société Hipay ou Paypal auront donné leur accord sur l'exécution de la transaction. En cas de refus du centre de paiement bancaire sécurisé ou de la société Hipay, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique.

Pour les paiements par virement bancaire le délais de traitement de la commande peut durer plusieurs jours avant la validation, la préparation et l'expédition de la commande.

Les articles ne sont pas réservés tant que le paiement n'est pas validé.

Les chèques ne sont pas acceptés.

La facture n'est pas envoyé automatiquement, mais sur simple demande elle peux être envoyé par mail endéant les 7 jours.

4. Commande

Lors de la première commande, l’utilisateur doit créer son compte en ligne avec ses coordonnées personnelles et les maintenir actualisées.Toutes les informations fournies par le client, lors de l'encodage des données inhérentes à sa commande, engagent celui-ci.

En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

Les systèmes d’enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande.

En transmettant votre formulaire de commande, vous confirmez connaître et accepter les présentes Conditions Générales de Vente sans réserves.

Le client s'engage à choisir la quantitée articles qu'il souhaite dans son panier avant de valider sa commande.

De façon générale et sans justification nécessaire, Sophie Gruslin se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande d'un client, notamment en cas de problème de paiement de la commande concernée ou d'un litige relatif au paiement d'une commande antérieure, d'une erreur informatique ou d'un problème de tarification des frais de transport.

Les commandes qui sont passées sur le site reste valable 7 jours, passé ce délais les articles seront remis en rayons et la commande ne sera pas pris en compte si le paiement n'est pas effectué.

5. Disponibilité des articles

Les Articles sont expédiés au plus vite après paiement de la commande.

L’indication de la disponibilité d’un Produit est une information purement indicative au égard aux flux et volumes de transaction quotidiens au cabinet.

Lorsque un article n'est pas de stock il est commandé et expédié chez le client dans les 3 à 10 jours ouvrable.

Lors de la réception de la marchandise le colis sera expédié immédiatement à l’adresse fournie lors de la commande. Si le produits est en rupture momentanée ou épuisé Sophie Gruslin informera le client et celui ci pourra soit patienter et recevra sa commande dès que disponible ou être remboursé endéant les 15 jours sous simple demande par mail.

Tous les articles sur le site ne sont pas toujours en stock cependant les articles présent sur le site sont des articles que nous suivons régulièrement si un article est vendu en cabinet un délais de 3 à 10 jours est possible pour le réassort de l'article. 

6. Livraison

Après confirmation de la commande et acceptation du paiement de la part de l'organisme chargé de la transaction "Virement bancaire, Hipay ou Paypal", Sophie Gruslin s'engage à faire expédier au client les produits commandés à l'adresse de livraison mentionnée. Nous faisons notre possible pour que la livraison intervienne dans un délai inférieur à 21 jours ouvrable. En cas de difficultés après ce délais, nous nous engageons à vous tenir informé et faire le nécessaire afin de vous satifaire. (renvois de colis si perdu ou abimé ou encore le remboursement) Lors d'un remboursement le client s'engage à ne pas réceptionner le colis, les frais de retour du colis serait dans ce cas uniquement à charge de l'acheteur. 

Nous livrons avec Bpost, le délais peut être très rapide 24h si l'article est en stock et si la commande est passé avant 15h, si nous devons commandé l'article vous serez prévenu du délais par mail. Pour tout envois à l'étrangé nous travaillons également avec Bpost en colis suivi et sécurisé.  

En passant commande, le client s'engage à régler lors de la réception des marchandises, toutes les taxes, droits, impôts et autres charges présents et à venir dus au titre de la livraison des produits commandés. La responsabilité de Sophie Gruslin ne peut à aucun titre être engagée à cet égard.

Pour les livraison en dehors de la Belgique le numéros de téléphonne doit être mentionné dans la fiche client, si ce numéro de contact n'est pas mentionné l'envoi ne pourra se faire par le transporteur et le delais en sera ralongé.

Dans le cas ou le colis est livré et mentionné livré et ou distribué par le transporteur, Sophie Gruslin n'a plus aucune resposabilité sur le colis.Toutes réclamations de non réception du colis doit nous parvenir dans le mois à daté du jour de livraison mentionné dans le suivi du colis ou dans les 2 mois après le jour de la commande.

Si le colis qui à été expédié nous revient alors que nous avons les preuves de Bpost d'une absence au lieu de livraison et/ou du non retrait au point post par le clients, nous informerons le clients qui aura le choix de venir chercher son colis au siège Sociale de Sophie Gruslin au 31 Avenue André Ryckmans – 1180 Bruxelles" ou de payer les frais réelle qui nous sont facturé par Bpost (ce montant peux ne pas correspondre au prix du transport lors de l'envois initiale) un dévis sera établi et proposé par mail au client En cas de refus du client Sophie Gruslin ce reserve le droit de rembourser les articles commandés et diminués des frais réels du transport (frais peuvent être plus cher que payé par le client) due au cout du transport, de l'assurance, la signature, frais d'emballage, taxes du transporteur divers.

 

Les jours ouvrable pour le traitement des commandes sont du lundi au vendredi.

Les compagnies de transport étant seules responsables, en cas de litige, l'acheteur devra faire les réserves d'usage à la réception du colis.

 

 

7. Retour

En conformité avec la législation en vigueur pour la vente à distance (loi du 6 avril 2010), le client bénéficie du droit de renoncer à son achat sans pénalités et sans indication de motif. Le client dispose d'un délai de 14 jours calendrier à compter de la réception des produits commandés pour les retourner à Sophie Gruslin contre échange ou remboursement. Pour obtenir le remboursement ou l'échange, le client doit renvoyer à ses frais et sous sa responsabilité les produits neufs (avec le bon de livraison) dans leur emballage d'origine, intacts, accompagnés de tous les accessoires éventuels.

Pour tous échange qui serait conclu de commun accord entre l'achteur et le vendeur les frais de livraison pour le retour seront à charge de l'achteur.

Si les produits sont retournés à Sophie Gruslin dans les conditions et délais précités, Sophie Gruslin s'engage à rembourser les sommes versées par le client, (à l'exception des frais de livraison), sans frais. Dans le cas où les frais de livraisons initiaux étaient supportés par Sophie Gruslin (commande d'un montant donnant droit à une livraison 'frais de ports gratuits' ou en cas de promotion) ces frais sont déduits du montant remboursé au client. Le remboursement intervient dans un délai maximum de 1 mois à dater de la réception de la marchandise au siège de la société

Lorsque nous avons procédez à un remboursement, nous ne sommes pas responsable des délais du remboursement des plates forme de paiement  Paypal et Hipay 

Sophie Gruslin

31 Avenue André Ryckmans 

1180 Bruxelles

Les produits utilisés, endommagés ou incomplets ne seront pas repris et vous seront retournés en l'état, à votre charge.

Les colis retournés non identifiés peuvent être renvoyés à leur expéditeur.

8. Responsabilité

Sophie Gruslin ne peut en aucun cas et d'aucune manière être tenue pour responsable des dommages de toute nature qui pourraient résulter d'une mauvaise utilisation des produits commercialisés.

Sophie Gruslin décline toute responsabilté quant à l'usage des produits, les articles ne remplacent pas la médecine ni les médicaments. Les usages thérapeutiques sont donnés à titre indicatif, ils sont issus de cultures et traditions ancestrales ou de médecines «alternatives».

Les photos présentes sur le site sont fournies à titre d'information. En aucun cas, une modification du contenant ou du contenu d'un produit ne peut être invoqué en cas de discordance par rapport à la photo disponible sur le site.

Les notices publiées dans les fiches produits le sont à titre indicatif. Le client s'engage à lire attentivement la notice affichée par le fabricant sur ou dans l'emballage du produit. C'est cette notice qui comporte les informations (et notamment dosages et contre-indications) que l'utilisateur doit respecter.

9.Respect de la vie privée – traitement des données personnelles

Dans le cadre de leurs relations contractuelles, les parties s’engagent à respecter la
réglementation en vigueur applicable au traitement des données à caractère personnel et,
en particulier, le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du
27/04/2016 (RGPD).
L’Utilisateur met irrévocablement à disposition de Sophie Gruslin, à titre gratuit, les
données personnelles recueillies au moyen de son site internet et marque son accord
pour que Sophie Gruslin utilise et transmette ces données à des fins publicitaires,
commerciales et de marketing.
Par l'accord qu'ils donnent au moment d'introduire ou communiquer leurs données
personnelles ou lors de la conclusion d’un contrat avec Sophie Gruslin, les
utilisateurs consentent à la collecte et à l'utilisation de leurs données personnelles de la
manière définie ci-dessous.
Sophie Gruslin collecte des informations d'identification personnelle lors d'une commande via le formulaire de commande

(Nom, Prénon, adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail, adresses IP, cookies)  ces informations servent à procéder au paiement.
Sophie Gruslin utilise les données relatives aux utilisateurs aux fins de management
d'entreprise, de promotion de ses produits et services et d'établissement de statistiques
d'utilisation du site et ce pour une durée de 5 ans. Les information sont consultable par le gérant et les employés en charge du site internet ou une sociéte de paiement en cas de litige.
L’utilisateur marque son accord pour que ses données soient utilisées et transmises à des
tiers à des fins publicitaires, commerciales ou de marketing et consent à recevoir des
informations sur son adresse électronique (newsletter, autre communication en relation avec la librairie). 

Les information d'identification personnelle peuvent être transmise au services de livraison (Bpost), au société de paiement (Paypal, Hipay) ou à notre comptable (Fiduciare DLB) qui s'occupe de notre comptabilité.

Droit d’accès : l’utilisateur a le droit de demander à tout moment si ses données ont été
collectées, durant combien de temps et dans quel but.

Droit de rectification : l’utilisateur a le droit de demander que ses données fausses ou
incomplètes soient corrigées ou complétées à tout moment sur simple demande par mail.

Droit à la limitation du traitement : l’utilisateur peut demander une limitation du traitement
de ses données. Cela signifie que les données en question doivent être « marquées »
dans notre système informatique et qu’elles ne peuvent plus être utilisées pendant un
certain laps de temps.

Droit à l’effacement des données (‘droit à l’oubli’) : Sous réserve des exceptions prévues
par la loi, l’utilisateur a le droit d’exiger que ses données soient effacées. Si l’utilisateur
souhaite désactiver la possibilité pour La Calanthe SPRL de procéder à l'utilisation de
ses données personnelles, il lui suffit d’écrire à l’adresse universparticulier@skynet.be

Droit à la portabilité des données : L’utilisateur peut demander que ses données lui soient
transmises dans un « format structuré, couramment utilisé et lisible par machine ».

Droit de réclamation : L’utilisateur peut introduire une réclamation auprès de l’autorité de
protection des données.

En vous inscrivant à la newsletter, nous conservons votre email pour vous envoyer des newsletter uniquement par mail.
Tout abonné ou nouvel anbonné à la newsletter peut demander la désinscription via ce mail sophie@sophiegruslin.com   

Compte client
• Le client peux demander une copie de ces données personnelles.
• Le client Peut nos demander de supprimer un compte à tout moment et d’effacer définitivement les
données
• Un client inactif sera supprimé (en base de données) au bout de 5 ans après la
dernière commande.
• La durée légale est fixée à 3 ans pour un abonné-newsletter inactif.
• Pour les factures, l’archivage légal est de 10 ans maximum.

 

 

Informations Légales

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes, l’établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non-validation de la commande.

Sophie Gruslin respecte la loi belge du 8 décembre 1992 en rapport avec le traitement des données personnelles, révisée par la loi du 11 décembre 1998, laquelle tient compte des directives européennes du 24 octobre 1995.

Cette loi prévoit que l'entreprise qui rassemble des données personnelles doit avoir le consentement de la personne concernée, que les données doivent se révéler exactes et qu'elles doivent être collectées dans un but précis, clair et légal.

Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de okinaha.com est strictement interdite. Tous droits réservés.

Conformément à la loi, le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu’il peut exercer auprès de Sophie Gruslin.